Mentions légales
Projet à compléter et à faire vérifier avant publication. Les coordonnées ci-dessous proviennent des paramètres de la boutique et ne constituent pas une vérification de l’identité juridique du vendeur.
1. Éditeur du site
Nom indiqué dans les paramètres : Herbes Et Recettes.
Adresse : 103 Rollingwood Cir, Kenly, North Carolina 27542, United States.
Email : herbesetrecettes@proton.me.
Téléphone : +1 732-774-3954.
À compléter avant publication : nom et prénom de l’exploitant individuel ou dénomination sociale exacte, forme juridique, siège social confirmé, immatriculation et registre compétent, capital social si applicable, numéro de TVA si applicable et autres informations obligatoires selon le statut du vendeur. Ne pas attribuer un numéro SIREN ou SIRET à une entreprise étrangère sans justification.
2. Responsable de publication
À compléter : identité du directeur ou de la directrice de publication et, le cas échéant, du responsable de rédaction.
3. Hébergement
La boutique utilise la plateforme Shopify. À compléter après vérification : dénomination exacte de l’entité d’hébergement concernée, adresse et téléphone de l’hébergeur. Aucun siège ou numéro de téléphone n’est inventé dans ce projet.
4. Activité
Herbes et Recettes propose « La Bible des 130 Remèdes Africains », un ebook en français. Il s’agit d’un produit numérique sans expédition de livre imprimé. Les caractéristiques et conditions d’achat doivent être précisées dans la fiche produit et les conditions générales de vente.
5. Propriété intellectuelle
L’achat de l’ebook n’autorise pas sa redistribution publique ou commerciale, sa mise en ligne ou sa revente. Les droits des auteurs et autres titulaires, ainsi que les exceptions légales applicables, restent réservés. À vérifier avant publication : droits d’utilisation des textes, images et autres éléments employés sur le site et dans l’ebook.
6. Informations relatives à la santé
Le contenu du livre est informatif et éducatif. Il ne remplace pas un avis médical, un diagnostic ou un traitement. Les plantes peuvent présenter des contre-indications et des interactions médicamenteuses. Demandez conseil à un professionnel de santé avant utilisation. Cette information ne limite pas les responsabilités légales du vendeur.
7. Données personnelles et traceurs
Les traitements de données doivent être décrits dans la politique de confidentialité. Les modalités de gestion des cookies et autres traceurs doivent correspondre aux outils effectivement utilisés. Ces documents et dispositifs doivent être vérifiés et harmonisés avant l’ouverture des ventes.
8. Réclamations et médiation
Pour toute réclamation : herbesetrecettes@proton.me. À compléter : nom, coordonnées et site du médiateur de la consommation compétent lorsque ce dispositif s’applique. Aucun organisme de médiation n’est désigné dans ce projet.
9. Droits des consommateurs
Ces mentions ne réduisent pas les protections impératives dont bénéficient les consommateurs, notamment ceux résidant en France. Les conditions de commande, de fourniture numérique, de rétractation et les garanties sont précisées dans les documents contractuels à finaliser avant la vente.